POLITIQUE CONFIDENTIALITE DES DONNÉES PERSONNELLES Video One
ARTICLE 1. OBJET
Runway est une société par actions simplifiée immatriculée au SIREN 989 869 276 dont le siège social se situe 2 Place de la Grande Hermine 35400 SAINT-MALO.
La présente politique d'utilisation des données a pour objet d'exposer de manière claire et transparente la façon dont Runway, en tant que responsable des traitements, recueille, enregistre, conserve et communique les données personnelles des Utilisateurs (ci-après désignés les « Personnes concernées » ou la « Personne concernée ») de l'Application Video One.
Runway place la confidentialité et le respect des données personnelles au centre de ses préoccupations.
Runway s'engage à ce que cette politique, ainsi que son application en pratique, soient conformes au dispositif de protection des données personnelles (ci-après la « Réglementation en vigueur »), en particulier :
- Le Règlement Général sur la protection des données n°2016/679 du Parlement et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD ») ;
- La loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 ;
- Le décret n°2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La présente politique peut être amenée à évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire, et au regard de la doctrine de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (ci-après la « CNIL »).
ARTICLE 2. DEFINITIONS
Les termes commençant par une majuscule dans la présente politique ont la signification qui leur ait donnée ci-dessous :
« Application » : Désigne l'application Video One ;
« Runway » : Désigne la société Runway, en tant que responsable de traitement.
« Utilisateurs » : Désigne toute personne physique utilisatrice de l'Application Video One ;
« Personne concernée » : Désigne les Utilisateurs dont les données personnelles sont collectées sur l'Application ;
« Responsable du traitement », désigne Runway qui détermine les finalités et les moyens des traitements prévus dans la présente politique.
ARTICLE 3. CONTACTER LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT
La Personne concernée peut prendre contact avec le responsable de traitement pour toutes questions relatives au traitement de ses données personnelles ainsi qu'à l'exercice de ses droits sur celles-ci (voir article 8) en contactant celui-ci à l'adresse suivante : help@runway.bzh
ARTICLE 4. COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES
Le terme « donnée personnelle » (ci-après la « donnée » ou les « données ») désigne toute information se rapportant à une personne physique et permettant de l'identifier, soit directement, soit indirectement.
Concrètement, Runway collecte les données de l'Utilisateur suivantes :
- Identité : adresse email, adresse IP.
Runway collecte et traite ces données personnelles pour remplir un objectif déterminé, explicite et légitime.
Runway veille toutefois à limiter la collecte de ces données à ce qui est strictement nécessaire au regard de l'objectif poursuivi.
Les données personnelles peuvent être collectées par Runway, selon les cas :
- Via des formulaires de collecte remplis par l'Utilisateur au moment de son inscription à un abonnement sur l'Application.
Il est précisé que certaines données doivent être obligatoirement communiquées, sans quoi Runway ne sera pas en mesure de traiter la demande de l'Utilisateur.
Le défaut de réponse à des informations non signalées par un astérisque n'empêche pas le traitement de la demande de l'Utilisateur par Runway.
Enfin, en tout état de cause et conformément à la Réglementation en vigueur, chaque traitement de données mis en oeuvre par Runway a pour base juridique, un ou plusieurs des fondements suivants (voir article 6 du RGPD) :
- Le consentement de la Personne concernée ;
- L'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles prises à la demande de la Personne concernée ;
- Le respect d'une obligation légale imposant le traitement de données ;
- L'intérêt légitime de Runway, en particulier en ce qui concerne l'amélioration de ses services.
ARTICLE 5. DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées par Runway sont traitées :
- Par les prestataires de services de confiance, choisis par Runway, et qui traitent lesdites données spécifiquement au nom et pour le compte de cette dernière. Runway s'assure que tous les prestataires auxquels elle a recours présentent les garanties suffisantes en matière de protection des données, en particulier s'agissant de leur confidentialité et de leur sécurité.
A titre d'exemples, Runway peut être amenée à recourir à des fournisseurs de services informatiques (boite mail, solutions d'analyse d'audience, hébergement) ou des fournisseurs de services de paiement (Stripe).
Runway peut par ailleurs être amenée à communiquer les données des Personnes concernées à des institutions professionnelles telles que par exemple :
- Les juridictions ;
- Les auxiliaires de justice (huissiers de justice, notaires et avocats) ;
- La CNIL ;
- Les centres de médiation.
Les données personnelles de la personne concernée sont hébergées au sein de l'Union européenne (UE) et ne font l'objet d'aucuns transferts de données hors de l'UE.
De tels transferts sont toutefois justifiés, selon les cas, par :
- Le consentement explicite de la Personne concernée laquelle a été informée des risques encourus pour ses données en l'absence de décision d'adéquation et de garanties appropriées ;
- L'exécution d'un contrat entre la Personne concernée et Runway ;
- La constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.
ARTICLE 6. DURÉE DE CONSERVATION
Runway conserve les données des Personnes concernées pendant le seul temps nécessaire à l'accomplissement de l'objectif poursuivi au moment de la collecte et dans le respect de la Réglementation en vigueur.
ARTICLE 7. DÉTAILS DES TRAITEMENTS
Objectifs du traitement?(finalités)
Personnes concernées
Données collectées
Origine de la collecte
Base juridique
Destinataires des données
Durée de conservation des données
Gestion de l'inscription des Utilisateurs
Utilisateurs
Adresse email
Formulaire d'inscription
Exécution d'un contrat
Runway
Pendant toute la durée de l'abonnement puis suppression définitive
Gestion de la facturation des abonnements
Utilisateurs
Nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, données bancaires
Compte des Utilisateurs
Exécution d'un contrat
STRIPE et Systèmes d'exploitation (iOS, Android)
Pendant toute la durée de l'abonnement puis suppression définitive
Gestion des demandes d'exercice des droits des Personnes concernées
Utilisateurs
Nom, prénom, adresse email
Email de demande d'exercice de droit
Obligation légale
Runway
Pendant toute la durée de l'abonnement puis conservation sécurisée pendant 5 ans avant suppression définitive
Diffusion de publicités ciblées
Utilisateurs
Adresse IP, identifiant publicitaire
Cookies
Consentement
Annonceurs
13 mois
Etablissement de statistiques
/
Données anonymisées
/
Intérêt légitime
Runway
Données anonymisées
Mesure d'audience (cookies)
Utilisateurs
Adresse IP
Cookies
Intérêt légitime
Runway, Google Analytics, Firebase Analytics
13 mois
ARTICLE 8. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Runway met en place des mesures organisationnelles et techniques afin d'assurer la sécurité des données des Utilisateurs, en les protégeant notamment contre toute perte, altération, divulgation et contre tout accès non-autorisé.
En cas d'un incident avec impact sur les données personnelles, Runway veille, selon le cadre imposé par la réglementation, à le notifier à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans les meilleurs délais, après en avoir pris connaissance et à en informer si nécessaire les Personnes concernées.
ARTICLE 9. DROIT DES PERSONNES CONCERNÉES
Dans le respect de la Réglementation en vigueur, la Personne concernée dispose des droits suivants sur ses données :
- Le droit de savoir si des données personnelles la concernant sont traitées par Runway et le cas échéant, le droit d'accéder à ces données, ainsi qu'à toute information y afférant ;
- Le droit de demander la rectification de celles de ses données personnelles qui seraient erronées ;
- Lorsque le traitement est fondé sur son consentement, le droit de retirer celui-ci à tout moment ; dans le cas contraire, le droit de s'opposer dans les conditions de l'article 21 du RGPD au traitement qu'elle n'a pas autorisé ;
- Le droit de demander l'effacement des données traitées dans les conditions fixées à l'article 17 du RGPD (notamment en cas d'opposition au traitement de données) ;
- Le droit à la limitation du traitement dans les conditions de l'article 18 du RGPD ;
- Le droit de définir des directives définissant la manière dont elle entend que soient exercés ses droits sur ses données personnelles après son décès ;
- Lorsque le traitement est fondé sur un contrat ou sur son consentement, le droit de recevoir les données personnelles qu'elle a fournies à Runway, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, notamment afin qu'elle puisse les transmettre à un autre responsable du traitement, voire le droit que Runway communique directement ses données au nouveau responsable ;
- Le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr/fr/plaintes), ainsi qu'un recours juridictionnel.
La Personne concernée exerce ses droits à l'adresse email : help@runway.bzh ou par courrier à l'adresse Runway 2 Place de la Grande Hermine 35400 SAINT-MALO.
En cas de demande tenant à l'exercice de ses droits, la Personne concernée doit nécessairement justifier de son identité auprès de Runway.
Ainsi, en cas de doute raisonnable quant à l'identité de la Personne concernée et dans la mesure où celle-ci ne peut être vérifiée autrement, Runway peut requérir de la personne concernée qu'elle lui présente une copie de sa pièce d'identité.
Pour plus d'informations sur ses droits, la Personne concernée peut consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles.
ARTICLE 10. COOKIES
A l'occasion de l'utilisation de l'Application, un éditeur de site internet, tel que Runway, peut être amené, sous réserve du choix de la personne concernée, à déposer sur son terminal (ordinateur, smartphone, tablette), grâce à son navigateur, un fichier texte.
Ce fichier texte est un cookie. Il va permettre pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie, d'identifier le terminal de la personne concernée lors de ses prochaines visites.
Runway implante des cookies sur l'ordinateur de la personne concernée.
Lors de la première visite sur l'Application de Runway, la personne concernée est avertie par un bandeau de l'utilisation des cookies. Ce bandeau comporte les onglets « OK, tout accepter », « Tout refuser » ou « Personnaliser ».
La Personne concernée peut consentir ou non de façon indépendante à chaque finalité des cookies en cliquant sur « Personnaliser » sur le bandeau.
L'acceptation des cookies entraîne la dépose de cookies de mesure d'audience de Google Analytics sur le navigateur.
Ces cookies ne permettent pas à Runway d'identifier la personne concernée, ils ont essentiellement des finalités statistiques qui permettent d'améliorer la qualité et la performance du service.
Les données recueillies dans ce cadre sont conservées pendant un an à compter de la fin de la première visite de la personne concernée sur l'Application.
This is an unofficial translation provided for convenience. The French version is the sole official and legally binding document.
PERSONAL DATA PRIVACY POLICY — Video One
ARTICLE 1. PURPOSE
Runway is a simplified joint-stock company (société par actions simplifiée) registered under SIREN 989 869 276, with its registered office at 2 Place de la Grande Hermine, 35400 SAINT-MALO.
This data use policy is intended to explain clearly and transparently how Runway, as data controller, collects, records, retains and communicates the personal data of Users (hereinafter referred to as "Data Subjects" or a "Data Subject") of the Video One Application.
Runway places privacy and respect for personal data at the heart of its concerns.
Runway undertakes to ensure that this policy, and its practical application, comply with the personal data protection framework (hereinafter "Applicable Regulations"), in particular:
- Regulation (EU) 2016/679 of the European Parliament and of the Council of 27 April 2016 on the protection of personal data (hereinafter the "GDPR");
- French Data Protection Act no. 78-17 of 6 January 1978, as amended by Act no. 2018-493 of 20 June 2018;
- Decree no. 2019-536 of 29 May 2019 implementing Act no. 78-17 of 6 January 1978 relating to information technology, data files and civil liberties.
This policy may be updated in line with changes in the legal and regulatory context and the doctrine of the French data protection authority (Commission nationale de l'informatique et des libertés, hereinafter "CNIL").
ARTICLE 2. DEFINITIONS
Capitalised terms used in this policy have the meanings given below:
"Application": refers to the Video One application;
"Runway": refers to Runway, as data controller.
"Users": refers to any natural person using the Video One Application;
"Data Subject": refers to Users whose personal data are collected via the Application;
"Data Controller": refers to Runway, which determines the purposes and means of the processing operations described in this policy.
ARTICLE 3. CONTACTING THE DATA CONTROLLER
Data Subjects may contact the data controller with any questions regarding the processing of their personal data or the exercise of their rights (see Article 8) by writing to: help@runway.bzh
ARTICLE 4. COLLECTION OF PERSONAL DATA
The term "personal data" (hereinafter "data") refers to any information relating to a natural person that allows them to be identified, either directly or indirectly.
Runway collects the following User data:
- Identity: email address, IP address.
Runway collects and processes this personal data for a specified, explicit and legitimate purpose.
Runway takes care, however, to limit the collection of such data to what is strictly necessary for the purpose pursued.
Personal data may be collected by Runway, as applicable:
- Via collection forms completed by the User when subscribing to a subscription on the Application.
It is noted that certain data must be provided; without it, Runway will not be able to process the User's request.
Failure to provide information not marked with an asterisk does not prevent Runway from processing the User's request.
Finally, in any event and in accordance with Applicable Regulations, each processing operation carried out by Runway is based on one or more of the following legal grounds (see Article 6 of the GDPR):
- The consent of the Data Subject;
- The performance of a contract or pre-contractual measures taken at the request of the Data Subject;
- Compliance with a legal obligation requiring the processing of data;
- Runway's legitimate interests, in particular with regard to the improvement of its services.
ARTICLE 5. RECIPIENTS OF PERSONAL DATA
Data collected by Runway is processed:
- By trusted service providers chosen by Runway, which process such data specifically on behalf of and for the account of Runway. Runway ensures that all service providers it uses provide sufficient guarantees in terms of data protection, particularly as regards confidentiality and security.
By way of example, Runway may use IT service providers (email services, audience analytics solutions, hosting) or payment service providers (Stripe).
Runway may also be required to communicate Data Subjects' data to professional institutions such as:
- Courts and tribunals;
- Legal professionals (bailiffs, notaries and solicitors);
- The CNIL;
- Mediation centres.
Data Subjects' personal data is hosted within the European Union (EU) and is not transferred outside the EU.
Such transfers are, however, justified, as applicable, by:
- The explicit consent of the Data Subject, who has been informed of the risks to their data in the absence of an adequacy decision and appropriate safeguards;
- The performance of a contract between the Data Subject and Runway;
- The establishment, exercise or defence of legal claims.
ARTICLE 6. RETENTION PERIOD
Runway retains Data Subjects' data only for as long as is necessary to fulfil the purpose pursued at the time of collection and in compliance with Applicable Regulations.
ARTICLE 7. DETAILS OF PROCESSING OPERATIONS
Purpose of processing (purposes)
Data Subjects concerned
Data collected
Source of collection
Legal basis
Data recipients
Retention period
Management of User registration
Users
Email address
Registration form
Performance of a contract
Runway
For the duration of the subscription, then permanent deletion
Management of subscription billing
Users
Surname, first name, email address, telephone number, banking details
User Account
Performance of a contract
STRIPE and operating systems (iOS, Android)
For the duration of the subscription, then permanent deletion
Management of requests to exercise Data Subjects' rights
Users
Surname, first name, email address
Rights exercise request email
Legal obligation
Runway
For the duration of the subscription, then secure storage for 5 years before permanent deletion
Delivery of targeted advertising
Users
IP address, advertising identifier
Cookies
Consent
Advertisers
13 months
Production of statistics
/
Anonymised data
/
Legitimate interest
Runway
Anonymised data
Audience measurement (cookies)
Users
IP address
Cookies
Legitimate interest
Runway, Google Analytics, Firebase Analytics
13 months
ARTICLE 8. SECURITY OF PERSONAL DATA
Runway implements organisational and technical measures to ensure the security of Users' data, protecting it against loss, alteration, disclosure and unauthorised access.
In the event of an incident affecting personal data, Runway will, in accordance with the regulatory framework, notify the CNIL as soon as possible after becoming aware of it, and will inform Data Subjects as necessary.
ARTICLE 9. RIGHTS OF DATA SUBJECTS
In accordance with Applicable Regulations, Data Subjects have the following rights over their data:
- The right to know whether personal data concerning them is being processed by Runway and, where applicable, the right to access such data and any related information;
- The right to request the rectification of any inaccurate personal data;
- Where processing is based on consent, the right to withdraw that consent at any time; otherwise, the right to object, under the conditions of Article 21 of the GDPR, to processing that they have not authorised;
- The right to request the erasure of data processed under the conditions set out in Article 17 of the GDPR (in particular where the Data Subject objects to processing);
- The right to restriction of processing under the conditions of Article 18 of the GDPR;
- The right to issue instructions specifying how their rights over their personal data should be exercised after their death;
- Where processing is based on a contract or on consent, the right to receive the personal data they have provided to Runway in a structured, commonly used and machine-readable format, in particular so that it can be transmitted to another controller, or even the right for Runway to transmit their data directly to the new controller;
- The right to lodge a complaint with the CNIL (www.cnil.fr/fr/plaintes), as well as the right to seek judicial redress.
Data Subjects may exercise their rights by email at: help@runway.bzh or by post to: Runway, 2 Place de la Grande Hermine, 35400 SAINT-MALO.
When submitting a request to exercise their rights, the Data Subject must provide proof of their identity to Runway.
Accordingly, if there is reasonable doubt as to the Data Subject's identity and it cannot be verified by other means, Runway may ask the Data Subject to provide a copy of an identity document.
For further information on their rights, Data Subjects may consult the CNIL website: www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles.
ARTICLE 10. COOKIES
When the Application is used, a website publisher such as Runway may, subject to the Data Subject's choices, place a text file on their device (computer, smartphone, tablet) via their browser.
This text file is a cookie. For the duration of its validity or storage, it enables the Data Subject's device to be identified on subsequent visits.
Runway places cookies on the Data Subject's device.
On the Data Subject's first visit to the Runway Application, they are informed of the use of cookies via a banner. This banner includes the options "OK, accept all", "Reject all" or "Customise".
The Data Subject may independently consent to or refuse each purpose of cookies by clicking "Customise" on the banner.
Accepting cookies results in Google Analytics audience measurement cookies being placed in the browser.
These cookies do not allow Runway to identify the Data Subject; they serve primarily statistical purposes that help improve the quality and performance of the service.
Data collected in this context is retained for one year from the end of the Data Subject's first visit to the Application.